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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATIONS GERARD DENOYELLE
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ART MONY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART MONY
SAS CREATIONS GERARD DENOYELLE

Numéro de dépôt :
3345312
Date de dépôt :
24/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2015
ART MONY de CREATIONS GERARD DENOYELLE

Présentation de la marque ART MONY

Déposée le 24 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATIONS GERARD DENOYELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART MONY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATIONS GERARD DENOYELLE domicilié(e) ZI, Rue de Troisvilles,59543 CAUDRY cedex - 59543 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 917 657 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS CREATIONS GERARD DENOYELLE domicilié(e) ZI, Rue de Troisvilles,59543 CAUDRY cedex - 59543 - France.

La marque ART MONY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART MONY est expirée depuis le 24 février 2015.

CREATIONS GERARD DENOYELLE a également déposé les autres marques suivantes : EUROTUL , ARTMONY , FLONAP , EUROTUL , ART MONY


SAS CREATIONS GERARD DENOYELLE - ZI, Rue de Troisvilles,59543 CAUDRY cedex - 59543 - France - SIREN 316917657


SAS CREATIONS GERARD DENOYELLE - ZI, Rue de Troisvilles,59543 CAUDRY cedex - 59543 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : Linge de maison. Linge de table. Rideaux en matières textiles.